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Quel recours suite à une cession de chien?

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standby
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MessageSujet: Quel recours suite à une cession de chien?   Mer 20 Aoû 2008 - 10:22

Suite à ce post j'aimerais savoir ce que peut faire l'ex-propriétaire du chien légalement pour enlever son chien des mains d'un homme peu scrupuleux qui ne voit en sa chienne qu'une reproductrice potentielle: http://rescue.forumactif.com/les-adoptes-et-sortis-d-affaire-f23/akita-inufemelle-1-an-et-demi-59-t177699.htm#3956733 à savoir qu'elle ne peut/veut pas récupérer sa chienne mais et ok pour la confier à une association ou autre afin de la mettre à l'abri et lui éviter de devenir une usine à chiots... Merci de vos conseils.
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MessageSujet: Re: Quel recours suite à une cession de chien?   Mer 20 Aoû 2008 - 10:43

les papiers de cession ont ils été envoyés a la centrale canine

comme il faut 2 mois pour que la carte définitive soit faite
l ancien proprio peut tel a la centrale canine pour expliquer la situation et peut etre annulé cette cessation

y a t il eu transaction financiére?
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standby
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MessageSujet: Re: Quel recours suite à une cession de chien?   Mer 20 Aoû 2008 - 10:49

non,c'est un don...
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MessageSujet: Re: Quel recours suite à une cession de chien?   Mer 20 Aoû 2008 - 10:56

Tant que le chien est au nom de l'ancien propriétaire, il faut appeler la centrale canine.
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MessageSujet: Re: Quel recours suite à une cession de chien?   Mer 20 Aoû 2008 - 10:59

oui et faire vite
il y a peut etre un délai de rétractation si les papiers définitifs ne sont pas fait
je suppose que la personne n a pas fait de contrat stipulant l interdiction de repro?
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ginette
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MessageSujet: Re: Quel recours suite à une cession de chien?   Mer 20 Aoû 2008 - 11:11

rhaaaaaaaaaaaaaa , j'm'en doutais en voyant l'annonce Grrr il peut tjrs baratiner que sa chienne lui manque............et que la toune est encore à son nom...........bref jouer plutôt sur les paroles...........mais a-t-il fait un papier de cession????????????????, si oui il faut voir de ce côté combien de temps il a pour revenir sur ses dires, sinon Hein
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ginette
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MessageSujet: Re: Quel recours suite à une cession de chien?   Mer 20 Aoû 2008 - 11:46

ce que j'ai trouvé sur un forum :

il a donné le chien, mais celui-ci a de la valeur. En fait il a peur que l'adoptant ne l'ait pris que pour cela....Il est allé trop vite: il en est malade.

j'ai demandé à un avocat, il semblerait qu'il n'y ait pas de recours: c'est fou. Quand on signe pour une maison, on a un temps de rétractation, pour un don, non... bizarre.

Par contre si un avocat est sur le forum et a une idée, qu'il n'hésite pas.

à bientôt

je connais une éleveuse passionnée qui croyant avoir affaire à un particulier à céder deux chiennes... finalement elles se sont retrouvés chez un éleveur en gros qui les fait reproduire à chaque chaleur, (2 portées par an), ce qui les épuisent et avec le strict minimum pour la santé
elle a voulu les récupérer mais l'autre ne veut rien savoir...
et il n'y a rien à faire...
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Nävis
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MessageSujet: Re: Quel recours suite à une cession de chien?   Mer 20 Aoû 2008 - 11:52

Un juriste avait déjà répondu sur un autre post. S'il n'y avait pas de contrat au moment de la cession, c'est mort.

Il faut voir au niveau de la centrale canine pour tenter de faire opposition au changement de carte, en arguant d'une position de faiblesse au moment du don, etc. Mais c'est limite illégal de faire ça.

IL FAUT REFLECHIR AVANT DE DONNER UN ANIMAL, car ensuite, on ne peut pas revenir en arrière aussi facilement.
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MessageSujet: Re: Quel recours suite à une cession de chien?   Mer 20 Aoû 2008 - 11:55

Déjà qu'avec un contrat c'est pas facile et parfois bien long!
Combien de fois faudra-t-il répéter que TOUTES les chiennes devraient être placé stérilisées!
Avec une race comme ça qui devient à la mode c'était courru d'avance.. Beurk
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MessageSujet: Re: Quel recours suite à une cession de chien?   Mer 20 Aoû 2008 - 12:22

Je sais,je l'avais prévenue d'attendre mais non les gens sont toujours pressés! merde je le voyais venir...faut etre lucide un akita gratuit femelle et jeune! Rale
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MessageSujet: Re: Quel recours suite à une cession de chien?   Mer 20 Aoû 2008 - 12:24

Les changements ont été faits ,normalement pas de contrat... Rolling Eyes je vais lui dire de contacter la SCC ...on verra si d'autres idées... Hein Voler le chien? Doubt
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MessageSujet: Re: Quel recours suite à une cession de chien?   Mer 20 Aoû 2008 - 12:37

standby a écrit:
Les changements ont été faits ,normalement pas de contrat... Rolling Eyes je vais lui dire de contacter la SCC ...on verra si d'autres idées... Hein Voler le chien? Doubt


bon, j'imagine que tu dis cela en desespoir de cause
je te comprends
je rappelle quand même qu'il est interdit de proposer des solutions illégales sur ce forum
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MessageSujet: Re: Quel recours suite à une cession de chien?   Mer 20 Aoû 2008 - 12:45

Euh c'est un vol sans etre un vol ,hein? le chien est toujours à l'ancien propriétaire sur les papiers,non? Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: Quel recours suite à une cession de chien?   Mer 20 Aoû 2008 - 12:55

ben oui MAIS les 2 parties ont signé Hein
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MessageSujet: Re: Quel recours suite à une cession de chien?   Mer 20 Aoû 2008 - 13:05

Ok mais si elle téléphone à la SCC expliquant qu'elle veut récupérer son chien,qu'elle regrette de l'avoir donné etc et qu'ils lui donnent raison?
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MessageSujet: Re: Quel recours suite à une cession de chien?   Mer 20 Aoû 2008 - 13:08

avant de convaincre la SCC il faut convaincre les gens à qui elle l'a donné Hein et ça c'est point gagné vu ce qu'il veule en faire, un bidon sur patte Grrr
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MessageSujet: Re: Quel recours suite à une cession de chien?   Mer 20 Aoû 2008 - 13:09

Hein la SCC ne peut pas annuler une cession si l'autre partie n'est pas d'accord?
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MessageSujet: Re: Quel recours suite à une cession de chien?   Mer 20 Aoû 2008 - 13:46

et bien je pense que si mais dans une situation différente Hein là il l'a donné...................mais bon qui ne tente rien n'a rien.................
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ginette
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MessageSujet: Re: Quel recours suite à une cession de chien?   Mer 20 Aoû 2008 - 13:46

il lui a donné depuis combien de jours???????????
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toupil
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MessageSujet: Re: Quel recours suite à une cession de chien?   Mer 20 Aoû 2008 - 13:52

peut etre que si elle contact une asso qui envoit un enqueteur pour attester ses dires elle pourra avoir un dossier auprès de la scc
mais vite


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MessageSujet: Re: Quel recours suite à une cession de chien?   Mer 20 Aoû 2008 - 13:54

Cela fait moins d'une quinzaine...
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MessageSujet: Re: Quel recours suite à une cession de chien?   Mer 20 Aoû 2008 - 14:35

c'est à faire de suite.........................déjà 15 jrs Nul !
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ginette
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MessageSujet: Re: Quel recours suite à une cession de chien?   Mer 20 Aoû 2008 - 15:06

ets ce que cette personne a déjà repris contact avec les gens qui ont la toune?
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MessageSujet: Re: Quel recours suite à une cession de chien?   Mer 20 Aoû 2008 - 15:54

Oui il lui a inventé un truc je sais plus quoi comme histoire à dormir debout Hein et pour la saillie,ben il a dit "comme elle a ses chaleurs j'ai pensé lui faire faire une saillie et après c'est tout" Doubt Ils sont fous ! la dame est vraiment naive,bientot c'est moi qui vais passer pour une folle,celle qui voit le mal partout...
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MessageSujet: Re: Quel recours suite à une cession de chien?   Mer 20 Aoû 2008 - 16:02

standby a écrit:
Oui il lui a inventé un truc je sais plus quoi comme histoire à dormir debout Hein et pour la saillie,ben il a dit "comme elle a ses chaleurs j'ai pensé lui faire faire une saillie et après c'est tout" Doubt Ils sont fous ! la dame est vraiment naive,bientot c'est moi qui vais passer pour une folle,celle qui voit le mal partout...


Même si encore c'est vrai le "une et c'est tout" c'est encore une de trop et des chiens qu'on rique de voir à l'adoption dans pas longtemps... Grrr
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MessageSujet: Re: Quel recours suite à une cession de chien?   Mer 20 Aoû 2008 - 16:22

Moi je pense surtout qu'en voyant l'Akita il a vu une machine à fric Beurk et la dame se laisse bercer par ses discours,doit pas etre nette non plus celle-là... Fou comment peut-on etre aussi stupide? de plus elle veut pas récupérer sa chienne,elle "peut" pas m'a t-elle dit...Pourtant je l'avais prevenue,proposé mon aide,lui trouver une famille sous contrat ben ,non! toujous pressé... Nul !
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MessageSujet: Re: Quel recours suite à une cession de chien?   Mer 20 Aoû 2008 - 16:59

ah ben si c'est elle qui veut pas la récupérer................alors Nul !
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MessageSujet: Re: Quel recours suite à une cession de chien?   Mer 20 Aoû 2008 - 17:08

Non mais elle est ok pour la récupérer et la confier à une asoc ou autre...
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MessageSujet: Re: Quel recours suite à une cession de chien?   Mer 20 Aoû 2008 - 17:41

bon il faut que qqs personnes y aillent avec elle en se faisant passer pour sa famille, et récupérer la toune, y'à pas 50 solutions
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MessageSujet: Re: Quel recours suite à une cession de chien?   Mer 20 Aoû 2008 - 17:46

toupil a écrit:
peut etre que si elle contact une asso qui envoit un enqueteur pour attester ses dires elle pourra avoir un dossier auprès de la scc
mais vite


stériliser les chiens bordel !

attester quoi??? qu'il compte faire reproduire SA chienne?
et alors?

si les papiers ont été signé, la SCC ne se fera pas ch*** à annulé la cession, je ne sais même pas si elle en a le droit, mais ils vont pas se prendre la tête pour une histoire de reproduction!

fallait réfléchir avant!
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Quel recours suite à une cession de chien?

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