.:: RESCUE ::.

Voilà suite à ce sujet

http://rescue.forumactif.com/les-adoptes-et-sortis-d-affaire-f23/urgent-chatte-a-trois-pattes-yeux-bleu-azur-de-couleur-grise-t152272-120.htm

je me retrouve donc avec deux petits chatons a placer, je m'occuperai de l'identification et du vaccin, mais après ... je veux faire un suivi après leur placement, mais comment faire vu que je ne suis pas un asso Hein

, je pensai établir un contrat d'adoption, avec acceptation du suivi par les nouveaux propriétaires, et mise à leur nom de la carte de tatouage uniquement au moment de la stérilisation et après contrôle de la bonne installation des petiots, mais est-ce légal pour un particulier de faire ça ? Et quelqu'un aurait-il un contrat de ce type ?
Je vais avoir les petits plus d'un mois à la maison, ça va déjà me crever les coeur de les laisser partir, alors je veux pas qu'ils soient mal placés, si encore j'arrive à m'en séparer Confused

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Reprise en mains le 18/04/08 poids 65 kg - objectif 55 kg / le 04/07 -> 56kg200

je ne sait pas si c'est légale mais je pense

demande à rosenoire elle a un contract quelle utilise souvent
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_ma tite réglisse je t'adore/pitite douchka à la maison
crois tu pouvoir décréter le droit de vie ou de mort sur un animal?

non il n'est pas légal pour un particulier de garder la carte d'identification
déjà pour les refuges c pas trop légal mais toléré Triste

ton contrat n'a aucune valeur légale, pour qu'il en ait une il faudrait le déposer chez un notaire et ça, c cher Triste

tu peux faire un contrat en tant que particulier mais s'il y a un pb, tu n'as aucun recours Hein

bref le plus simple est demander à une assos de faire un contrat à ta place Ok !

Oui tu peux garder la carte. En cas de probléme tu sera la propriétaire légal.
C'est un epeux comme si tu métais tes chats en pension chez quelqu'un.

Par exemple tu part en vacance et tu fait garder tes chats par quelqu'un ben tu ne met pas la cartes de tatouage a sont nom. Tu peux la lui laisser pour qu'il puisse en cas de probléme justifier qu'il garde les chats avec ton accord mais ce ne sont pas les siens.

La carte de tatouage est un titre de propriété au même tiitre que la carte grisse d'une voiture. Je sais la comparaison n'est pas vriament flateuse pour nos félins.....

LAF ! ! ... !
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Un chat c'est une petit bout d'éternité, il nous apprend que rien ne sert de courrir, seul la patience vient a bout de tous.
© L'AUTEUR FOU © ™ ®

Oui puisque légalement tu resteras la propriétaire des animaux.

C'est comme (pour continuer la comparaison peux flateuse) si tu prétais ta voiture a quelqu'un avec une "option" de vente si tous vat bien. Il n'y a aucun contrat a passer a par le contrat moral et en cas de probléme tu peux faire jouer la loi qui seras de ton coté.

LAF ! ! ... !
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Un chat c'est une petit bout d'éternité, il nous apprend que rien ne sert de courrir, seul la patience vient a bout de tous.
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Arf cliquez trop vite.

Par contre un probléme peux survenir si le chat a besion de soin rapide le Véto voyant que ce n'est pas les propriétaire légal peux faire des problémes. A toi de reter "disponible" en cas de probléme.

Oh tu sais si c'est pour une urgence je pense pas qu'il vérifie si c'est bien le propriétaire qui amène la chat, et avec un peu de chance ils seront suivis dans la clinique ou je bosse Mr Green

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